Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINUTY
MINUTY SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
4126696
Date de dépôt :
17/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/10/2024
MINUTY de MINUTY SA

Présentation de la marque MINUTY

Déposée par voie électronique le 17 octobre 2014 par la Société Anonyme (SA) MINUTY SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MINUTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-45 du 7 novembre 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MINUTY SA domicilié(e) 2491 route de la Berle - 83580 - GASSIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 597 180 488 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.

La marque MINUTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4126696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINUTY est expirée depuis le 17 octobre 2024.

MINUTY SA a également déposé les autres marques suivantes : L'OR ROSE , L'HEURE ROSE , 281 , MINUTY – MOMENTS


MINUTY SA, société anonyme - 2491 route de la Berle - 83580 - GASSIN - France - SIREN 597180488


Cabinet HAMMOND - 33 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Enregistrement sans modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins.